Déposée le 18 juillet 2001 par IBERNON Maravillas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIVA ENFIN LA SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est IBERNON Maravillas, domicilié(e) 50, passage de la Boissellerie, 38140 RIVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBERNON MARAVILLAS - France.
La marque CIVA ENFIN LA SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVA ENFIN LA SOLUTION est expirée depuis le 18 juillet 2011.
IBERNON Maravillas a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS DU JARDINIER
IBERNON Maravillas - 50, passage de la Boissellerie, 38140 RIVES - France
IBERNON MARAVILLAS - France
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361419 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Machines outils, machines pour le travail du bois, outils tenus à la main actionnés mécaniquement Outils et instruments à main entrainés manuellement, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ou le bricolage Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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